Les objets verts du Grand Conseil des 26 et 27 mars 2024
Objet A
Qualité Paysagère
Rapport 23.172 de la commission ad hoc.
Projet de loi 23.172 sur la qualité paysagère de Cloé Dutoit.
Le rapport de la commission est accepté par 98 voix sans opposition.
La motion 24.120 acceptée par 74 voix contre 17.
Réaction de Cloé Dutoit :
…
Objets B
Allocation pour impotent-e (API) : lien avec la déduction des frais liés à un handicap
Question 24.321 de Barbara Blanc.
Réaction de Barbara Blanc :
A compléter.
Vapeurs et/ou résidus d’alcool ou pas, telle n’est pas la question
Question 24.317 de Barbara Blanc.
Réaction de Barbara Blanc :
A compléter.
Considérer enfin les lâchers de ballons et de lanternes comme du littering au sens de la loi sur les déchets et les sites pollués (LDSP)
Question 24.347 de Cloé Dutoit.
Réaction de Cloé Dutoit :
A compléter.